Vade-mecum des achats publics de livre - 2016

Édition 2016

Cette nouvelle édition comporte deux mises à jour : 



Rédigé avec l'appui d'un groupe de travail composé de juristes, de bibliothécaires, de libraires, de structures régionales pour le livre et avec le concours de la Direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances, ce Vade-mecum de l'achat public de livres vise à aider les bibliothécaires dans la préparation de leurs marchés d'achats de livres.

Par rapport à la première édition publiée en 2005, ce Vade-mecum a un périmètre élargi puisqu'il est à l'usage de l'ensemble des bibliothèques de l'État, des collectivités et de leurs établissements.

Il contient les informations les plus récentes sur la réglementation et la jurisprudence en vigueur et s'est aussi enrichi de précisions sur les réalités économiques du commerce de livre. Il comporte de nombreux encadrés sur des points particuliers de la législation relative aux politiques publiques en faveur du livre, ainsi que sur des éléments très pratiques à prendre en compte au moment de la rédaction du marché lui-même.

Sa publication s'inscrit dans le cadre du plan d'action et de sensibilisation adopté à l'issue de l'étude sur l'Accès des librairies aux marchés d'achats de livres des bibliothèques publiée en 2010, qui avait fait ressortir l'inégale familiarité des bibliothécaires avec le code des marchés publics, ses évolutions et ses souplesses, leurs difficultés à élaborer des critères d'attribution opérants mais aussi une connaissance encore trop mal partagée des contraintes des fournisseurs. À travers plus de 150 entretiens menés dans une quarantaine de collectivités, cette étude avait également fourni un corpus actualisé de bonnes pratiques et de pratiques à éviter en matière d'achat public de livres, qui est venu nourrir la rédaction de cette nouvelle édition du Vade-mecum.

S'il s'adresse d'abord aux bibliothécaires, le Vade-mecum est aussi un outil à la disposition des autres acteurs des marchés publics de livres (libraires, services des achats des collectivités, élus) pour mieux appréhender la spécificité de ces marchés.

Télécharger le Vade-mecum de l'achat public de livres publié par la Direction générale des médias et des industries culturelles.

Télécharger la mise à jour de janvier 2016 du Vade-mecum.